Vous trouverez désormais immédiatement les services accessibles depuis votre connexion sous

service.g-u.com

Enregistrer

Vous souhaitez utiliser l'un de nos services ? Veuillez vous enregistrer sous

service.g-u.com

Condi­tions générales d'utili­sa­tion

Défini­tions

  • Utili­sa­teur : ce terme désigne toute per­sonne qui utilise le Site Internet
  • Con­tenu Utili­sa­teur : ce terme désigne les données trans­mises par l'utili­sa­teur dans les différentes rubriques du Site Internet
  • La société : lorsque ce terme est utilisé, il désigne la société Ferco S.A.S
  • Données : ce terme désigne tous types de données, textes, graphiques, photographies, logos, films, bandes audio, illu­s­t­ra­tions, logiciels ou autres données, quel qu’en soit le support, sous forme numérique ou ana­logique
  • Membre : ce terme désigne un utili­sa­teur iden­tifié sur le Site Internet

 

Accès au site et condi­tions d'utili­sa­tion

Ce Site Internet a pour objet de fournir des informa­tions sur les activités, les implanta­tions, les métiers, les gammes de pro­duits de la société Ferco S.A.S et d'offrir à la vente en ligne aux seuls pro­fes­sion­nels cli­ents de Ferco S.A.S un cer­tain nombre de ses pro­duits. Ce Site Internet est réservé aux pro­fes­sion­nels compte tenu de la néces­sité de dis­poser d’une réelle compé­tence tech­nique afin de choisir, utiliser et installer ensuite les pro­duits Ferco.

Tout accès et/ou utili­sa­tion du Site Internet suppose l'accepta­tion sans réserve, pleine et ent­ière de l'ensemble des termes des présentes condi­tions générales d'utili­sa­tion.

Dans le cas où l'utili­sa­teur ne souhaite pas accepter tout ou partie des présentes condi­tions générales, il lui est demandé de ren­oncer à tout usage du Site Internet.

L'accès au Site Internet ou à son con­tenu, le charge­ment, le posting ou le télécharge­ment de ce Site Internet ou toute autre utili­sa­tion de ce Site Internet et de son con­tenu engagent en outre l'utili­sa­teur à respecter les présentes condi­tions générales et toutes les dis­po­si­tions légales app­lica­bles et en vigueur.

La société se réserve le droit de refuser l'accès au Site Internet à tout utili­sa­teur ne respectant pas les présentes condi­tions d'utili­sa­tion. La société pourra égale­ment prendre toute mesure y compris judiciaire, de nature à pré­server ses droits et à voir sanc­tionner la vio­la­tion des présentes condi­tions générales d'utili­sa­tion par l'utili­sa­teur.

Sont pro­hibées notam­ment les actions ci-des­sous, cette liste n'étant pas
exhaus­tive :

  • Télécharge­ment, copie ou transfert de la totalité du Site Internet ou de con­tenus individuels sans licence ou auto­ri­sa­tion écrite préalable de la société Ferco S.A.S ou en contra­dic­tion avec les termes d'une telle auto­ri­sa­tion ou d'un tel accord ;
  • Utili­sa­tion de tech­no­logies d'explo­ra­tion des données, de robots ou d'autres méthodes de saisie ou d'extrac­tion des données ;
  • Manipu­la­tion ou affichage différent du Site Internet ou de son con­tenu par le biais de tech­no­logies d'encadre­ment (dite « Framing ») ou d'autres méthodes simi­laires de navi­ga­tion ;
  • Enregi­stre­ment, abon­ne­ment ou dés­abon­ne­ment d'un tiers pour des pro­duits ou services de la société Ferco S.A.S sans auto­ri­sa­tion expresse dudit tiers et toute tenta­tive en ce sens ;
  • Plus générale­ment toute utili­sa­tion du Site Internet ou de ses con­tenus à une fin autre que celles expressé­ment auto­risées.

 

Pro­tec­tion des données per­son­nelles

Les données à caractère per­sonnel collectées sur le Site Internet ont pour objet d'assurer la bonne fin des com­mandes et des cont­rats, la bonne ges­tion des factures, d'améliorer la qualité des services offerts et de mieux répondre aux attentes de l'utili­sa­teur.

Le desti­na­taire de ces données est la société Ferco S.A.S et les sociétés du groupe Gretsch­-Unitas.

Le recueil, l'enregi­stre­ment, la con­serva­tion et l'utili­sa­tion de ces données per­son­nelles s'effectuent dans le strict respect de la loi n°78-17 du 6 jan­vier 1978 modifié rela­tive à l'informa­tique, aux fichiers et aux libertés, dite « loi Informa­tique et Libertés ».

A cet égard, vous dis­posez d'un droit d'accès, de rec­ti­fica­tion et de sup­pres­sion portant sur les données à caractère per­sonnel vous con­cer­nant. De plus, vous dis­posez d'un droit d'oppo­si­tion, pour des motifs légitimes et sauf dis­po­si­tions légales, au trai­te­ment de ces données par notre société.

Vous pouvez exercer ces droits par courriel à l’adresse com.france(at)ferco.fr ou en écrivant par voie pos­tale à  Ferco S.A.S - BP 50042 – 57401 Sar­rebourg Cedex.

 

Implanta­tion de coo­kies

L'utili­sa­tion du Site Internet entraine l'implanta­tion d'un cookie dans votre ordi­na­teur. Il stocke des informa­tions rela­tives à votre navi­ga­tion sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consul­ta­tion, etc.).

Nous pourrons lire ces informa­tions lors de vos pro­ch­aines visites du Site Internet.

Ainsi, vous n'aurez pas besoin, lors de votre pro­ch­aine visite, de les saisir à nou­veau.

La durée de con­serva­tion de ces informa­tions dans votre ordi­na­teur est illi­mitée.

Vous pouvez vous opposer à l'enregi­stre­ment des coo­kies en paramétrant votre navi­ga­teur à cette fin, mais cette désac­tiva­tion pour­rait empêcher l'utili­sa­tion de cer­taines fonc­tion­nalités du Site Internet.

 

Con­tenu du Site Internet

Pro­priété intel­lectuelle
Le Site Internet est la pro­priété de la société Ferco S.A.S qui l'exploite.

Sauf men­tion con­tr­aire, la totalité des élé­ments du Site Internet, notam­ment les textes, marques, dénomi­na­tions sociales, logos, pro­duits, noms de domaine, présenta­tions, graphismes, illu­s­t­ra­tions, photographies, films, arbores­cences et mises en forme sont la pro­priété exclusive de la société Ferco S.A.S et des sociétés du groupe Gretsch­-Unitas.

A ce titre, leur représenta­tion, repro­duc­tion, imbrica­tion, diffu­sion, adapta­tion, rediffu­sion, par­ti­elle ou totale, est interdite. Toute per­sonne y pro­cédant sans pouvoir justi­fier d'une auto­ri­sa­tion préalable et expresse du déten­teur des droits atta­chés aux élé­ments du Site Internet utilisés sans auto­ri­sa­tion s'expose à une action en con­trefaçon.

De même toute représenta­tion, repro­duc­tion, imbrica­tion, diffu­sion, adapta­tion, rediffu­sion, par­ti­elle ou totale, de la base de données con­tenue dans le Site Internet est interdite, sauf auto­ri­sa­tion préalable et expresse du déten­teur des droits atta­chés à la base de données utilisée.

Il n'est concédé à l'utili­sa­teur du Site Internet aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le Site Internet.

Il est précisé que la repro­duc­tion de tous élé­ments ou docu­ments prés­ents sur le Site Internet à titre d'informa­tion est tou­te­fois auto­risée à condi­tion que cela soit en vue d’un usage stric­te­ment per­sonnel et privé.

Toute repro­duc­tion et, d’une manière générale toute utili­sa­tion de copies d’élé­ments ou docu­ments prés­ents sur le Site Internet, réalisées à d'autres fins sont expressé­ment interdites.

En tout état de cause, sur toute copie auto­risée de tout ou partie du con­tenu du Site Internet, devra figurer la men­tion du Site Internet ainsi que « Ferco S.A.S. » membre du groupe Gretsch­-Unitas.

Tous les droits qui ne sont pas expressé­ment con­férés par les présentes sont réservés.

 

Liens hyper­textes

Liens hyper­textes figu­rant sur le Site Internet

La société Ferco S.A.S déclare expressé­ment que les pages internet externes liées au Site Internet par des références directes ou indirectes étaient exemptes de tout con­tenu illégal ou illi­cite au moment de la mise en place des liens.

S'agis­sant de ces liens vers des sites indépen­dants du Site Internet, la société Ferco S.A.S rap­pelle qu'elle n'a aucune influence sur la compo­si­tion actuelle ou future des pages reliées, par un lien hyper­texte, au Site Internet. En cas de con­tenu illégal, erroné ou incomplet et en parti­culier en cas de dom­mages qui pour­raient découler de l'usage ou du non-usage des informa­tions ainsi pro­posées, la responsabilité en incombe exclusive­ment au four­nis­seur des pages reliées.

De plus, la société Ferco S.A.S n'assumera aucune responsabilité, dans la limite du droit app­licable, que ce soit direc­te­ment ou indirec­te­ment, résultant de l'accès aux ou de la navi­ga­tion sur les sites externes, ni de l'utili­sa­tion des informa­tions que l'utili­sa­teur trouvera sur ces sites externes, ni de la perte éven­tuelle d'informa­tions liée à l’utili­sa­tion des liens hyper­textes par l'utili­sa­teur.

Liens hyper­textes vers le Site Internet effectués par des tiers

Sont interdits, sauf auto­ri­sa­tion préalable et écrite de Ferco S.A.S, les liens effectués par des tiers :

  • vers la page d'accueil du Site Internet,
  • vers l'une quelconque des pages du Site Internet,
  • vers un docu­ment con­tenu sur le Site Internet.

Les éven­tuelles demandes d'auto­ri­sa­tion sont à adresser au Direc­teur de la pub­li­ca­tion du Site Internet : par courriel à l'adresse com.france(at)ferco.fr ou en écrivant par voie pos­tale à  Ferco S.A.S - BP 50042 – 57401 Sar­rebourg Cedex.

 

Mots de passe et compte utili­sa­teur

L'utili­sa­teur est responsable du fait que son mot de passe, son numéro de compte et d'autres informa­tions res­tent con­fiden­tiels ainsi que toutes les activités rela­tives au compte de l'utili­sa­teur.

L'utili­sa­teur est seul responsable de son mot de passe, de son numéro de compte et des autres informa­tions néces­saires à son iden­ti­fica­tion en tant que membre. Il doit s’assurer que ces données ainsi que toutes les activités rela­tives au Con­tenu Utili­sa­teur, le cas échéant, res­tent con­fiden­ti­elles. Il appar­tient à l'utili­sa­teur de prendre toutes les dis­po­si­tions néces­saires permet­tant de pro­téger ses pro­pres données contre toute att­einte.

La société Ferco S.A.S devra être informée immédia­te­ment par l'utili­sa­teur de toute utili­sa­tion éven­tuelle non auto­risée du compte de ce der­nier qui serait effectuée par un tiers.

 

Limi­ta­tions et exclu­sions de responsabilité

La société Ferco S.A.S s'efforce d'assurer au mieux de ses pos­si­bilités, l'exactitude et la mise à jour des informa­tions diffusées sur le Site Internet, dont elle se réserve le droit de cor­riger, à tout moment et sans préavis, le con­tenu. Elle ne sau­rait donc être tenue pour responsable de l'exactitude des informa­tions diffusées sur le Site Internet ou du con­tenu d'autres sites pour lesquels des liens auraient été établis à partir du Site Internet, ainsi que de leur utili­sa­tion par l'utili­sa­teur. Aussi, elle avertit l'utili­sa­teur qu'il lui appar­tient de véri­fier l'informa­tion par d'autres moyens, y compris en con­ta­ctant la société.

La société Ferco S.A.S ne garantit pas l'adéqua­tion à quelque fin que ce soit des informa­tions con­te­nues dans les docu­ments et données y affér­ents figu­rant sur le Site Internet.

Ferco S.A.S ne pourra en aucun cas, dans la limite du droit app­licable, être tenue pour responsable de toute impréci­sion, inexactitude, omis­sion portant sur des informa­tions dispo­ni­bles sur le Site Internet, de toute sup­pres­sion de données ou de mes­sages élec­tro­niques, défail­lances, de tout défaut, délai d'utili­sa­tion ou inter­rup­tion et, plus générale­ment, de tous dom­mages directs, indirects ou for­tuits ou de tous autres dom­mages résultant notam­ment de l'utili­sa­tion du Site Internet par l'utili­sa­teur ou de sa non-dispo­nibilité, d'un déficit d'exploi­ta­tion, du crédit accordé à une quelconque informa­tion pro­venant direc­te­ment ou indirec­te­ment du Site Internet, d'une perte de données ou d'un manque à gagner, qu'ils découlent d'une opé­ra­tion contractuelle, d'une nég­ligence ou de tout autre cause, survenus du fait de ou en rela­tion avec l'utili­sa­tion du Site Internet ou de l'informa­tion pro­posée sur le Site Internet.

De même, la société Ferco S.A.S décline toute responsabilité pour tous dom­mages résultant d'une intru­sion frauduleuse d'un tiers ayant ent­raîné une modi­fica­tion des informa­tions mises à la dis­po­si­tion sur le site.

Chaque visi­teur assumera l'ent­ière responsabilité du choix des pro­duits et accessoires relevant des différentes gammes pro­posées sur le Site Internet. Les exi­gences régle­men­taires évo­luant sans cesse, les rens­eig­ne­ments con­tenus dans la docu­menta­tion présentée, le cas échéant, sont donnés à titre d'informa­tion et doivent être véri­fiés. L'utili­sa­teur peut consulter à cet égard les services tech­niques de la société

La société Ferco S.A.S ne garantit aucune­ment l'absence de virus sur le Site Internet ou dans ses con­tenus, ni d'autres élé­ments sus­cep­ti­bles de présenter des caractéristiques nuisi­bles ou destruc­trices et ne pourra être tenue responsable d'un quelconque dom­mage à cet égard.

En tout état de cause, si la responsabilité de la société Ferco S.A.S devait être reconnue, elle ne sau­rait dépasser le mon­tant payé par l'utili­sa­teur en con­tre­partie de l'accès au Site Internet ou de son utili­sa­tion, sous réserve que l'utili­sa­teur ait effec­tive­ment pro­cédé à un tel paie­ment et ce, quelle que soit la cause de la responsabilité de la société Ferco S.A.S qui serait admise.

Dans l'hypo­thèse où, suite à une utili­sa­tion inap­pro­priée ou erronée ou non-con­forme du Site Internet par l'utili­sa­teur, la Société Ferco S.A.S serait amenée à supporter des frais, notam­ment mais non exclusive­ment de réfec­tion du Site Internet, d'indem­ni­sa­tion d'autres utili­sateurs ou de tiers, l'utili­sa­teur s'engage à indem­niser la Société Ferco S.A.S, à première demande de cette der­nière et sur présenta­tion par cette der­nière d'un justi­ficatif cor­respondant auxdits frais. L'utili­sa­teur s'engage ainsi à indem­niser la société de toutes conséquences dom­mageables liées, direc­te­ment ou indirec­te­ment, à l'usage qu'il fait du Site Internet.

 

Modi­fica­tions des CGU / remarques diverses

Tout ren­once­ment par la société Ferco S.A.S à l'une des clauses des présentes condi­tions générales d'utili­sa­tion au bénéfice d'un utili­sa­teur devra être expressé­ment formulé par écrit et signé par la société Ferco S.A.S.

S'il devait s’avérer que l'une ou plu­sieurs des clauses des présentes condi­tions d'utili­sa­tion n'étaient pas app­lica­bles ou étaient dépourvues d'effet juridique, les autres clauses n'en ser­aient, dans toute la mesure du pos­sible, pas affectées et con­ti­nue­r­aient à s'appliquer pleine­ment. En toute hypo­thèse, la société Ferco S.A.S con­ti­nue­rait à jouir de tous ses droits, y compris de ceux qui ne sont pas men­tionnés exp­li­ci­te­ment dans les présentes condi­tions générales d'utili­sa­tion.

La société Ferco S.A.S se réserve le droit de modi­fier à tout moment et à sa dis­cré­tion l'une ou l'autre des condi­tions générales d'utili­sa­tion, ainsi que les règles ou principes directeurs du Site Internet. Lorsque les condi­tions générales d'utili­sa­tion sont modi­fiées, la date desdites condi­tions est modi­fiée en conséquence.

Toute modi­fica­tion prend effet dès sa pub­li­ca­tion sur le Site Internet. La pour­suite de l'utili­sa­tion du Site Internet après pub­li­ca­tion des modi­fica­tions implique l'accepta­tion pleine et ent­ière, et sans aucune réserve, desdites modi­fica­tions par l'utili­sa­teur. Il est par conséquent recom­mandé de lire les condi­tions générales d'utili­sa­tion à chaque visite sur le site.

De plus, les condi­tions générales de vente de la société Ferco S.A.S, consulta­bles sur la page d'accueil du Site Internet, sont égale­ment app­lica­bles.

N'hésitez pas à nous con­ta­cter à l'adresse com.france(at)ferco.fr si vous souhaitez des exp­li­ca­tions quant au con­tenu des présentes condi­tions générales d'utili­sa­tion du Site Internet, si vous souhaitez utiliser le Site Internet d'une manière non auto­risée par les présentes condi­tions générales d'utili­sa­tion ou si vous avez d'autres ques­tions.

 

Droit app­licable/ juridic­tion compé­tente

Les présentes condi­tions générales d'utili­sa­tion sont soumises au droit français.

Toute con­te­sta­tion ou tout litige sus­cep­tible de résulter de la validité, de l'inter­préta­tion, de la mise en œuvre ou de la ces­sa­tion des présentes condi­tions générales d'utili­sa­tion sera soumis à la compé­tence des Tribu­naux du siège de la société Ferco S.A.S, même en cas de pro­cédure de référé, de demande incidente ou en garantie ou de plu­ralité de défendeurs, sauf app­li­ca­tion de dis­po­si­tions législa­tives ou régle­men­taires instau­rant des juridic­tions spécialisées dans cer­tains domaines. La société Ferco S.A.S pourra néanmoins saisir toute autre juridic­tion compé­tente, en parti­culier celle du siège social de l'utili­sa­teur.

 

Service d'analyse web Google Analytics

Ce site web utilise Google Analytics, un service d'analyse du web de la société Google Inc. („Goo­gle“). Google Analytics utilise des « coo­kies », des fichiers de texte qui sont enregi­s­trés sur votre ordi­na­teur et qui permet­tent une analyse de votre utili­sa­tion du site. Les informa­tions générées par le cookie sur votre utili­sa­tion de ce site web sont en général trans­mises à un serveur de Google aux USA et y sont mémo­risées.

Si vous activez la fonc­tion d'anonymi­sa­tion de l'adresse IP sur ce site, votre adresse IP sera tou­te­fois tronquée aupa­ravant par Google dans les États mem­bres de l'Union européenne ou dans d'autres États sig­na­taires de l'accord sur l'espace éco­no­mique européen. Ce n'est que dans des cas excep­tion­nels que l'adresse IP intégrale sera trans­mise à un serveur Google aux USA et tronquée là-bas. La fonc­tion d'anonymi­sa­tion de l'adresse IP est activée sur ce site web. À la demande de l'exploi­tant de ce site web, Google utili­sera ces informa­tions pour analyser votre utili­sa­tion du site, pour éta­blir des comptes rendus sur les activités du site web et pour fournir d'autres pre­sta­tions de service à l'exploi­tant du site liées à l'utili­sa­tion du site et de l'Internet.

L'adresse IP trans­mise par Google Analytics depuis votre navi­ga­teur n'est pas mise en rela­tion avec d'autres données de Google. Vous pouvez empêcher la sauve­garde des coo­kies par un rég­lage cor­respondant dans votre logiciel de navi­ga­tion ; nous fai­sons tou­te­fois remarquer que dans ce cas, vous ne pourrez éven­tuel­le­ment pas utiliser pleine­ment toutes les fonc­tions du site web. Vous pouvez par ailleurs empêcher la saisie des données générées par le cookie et rela­tives à votre utili­sa­tion du site (y compris votre adresse IP) par Google de même que le trai­te­ment de ces données par Google, en téléchargeant et en installant le plug-in de navi­ga­tion pro­posé sous le lien suivant :

tools.google.com/dlpage/gaoptout

Au lieu de l'add-on de navi­ga­teur, ou dans les navi­gateurs d'appareils mobiles, cliquez sur le lien suivant
Google Analytics placer cookie Opt-Out, pour empêcher à l'avenir une saisie par Google Analytics sur ce site web (la fonc­tion opt-out n'est activée que dans ce navi­ga­teur et unique­ment pour ce domaine). Un cookie opt-out est alors déposé dans votre appareil. Si vous effacez les coo­kies dans ce navi­ga­teur, vous devez cliquer à nou­veau sur ce lien.